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Resultados de la Wikipedia en francés.

  • collecte des déchets, c'est-à-dire : les « ordures ménagères résiduelles » : déchets collectés en mélange dans les poubelles ordinaires ; les déchets collectés…
    31 kB (3578 palabras) - 15:53 12 oct 2023
  • traitement des rebuts), la réutilisation ou l'élimination des déchets, habituellement ceux issus des activités humaines. Cette gestion vise à réduire leurs…
    76 kB (9433 palabras) - 17:29 21 feb 2024
  • modifiée en 2006 par la loi de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. Selon cette loi, un déchet radioactif est une substance…
    69 kB (7599 palabras) - 23:42 22 feb 2024
  • La loi du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux a prévu (à la suite de sa modification par la loi du…
    13 kB (1654 palabras) - 22:01 25 mar 2020
  • généralement considérée comme une solution préférable à l'élimination. Dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte votée…
    14 kB (1694 palabras) - 01:07 14 feb 2024
  • général, voir Déchet. Déchet biodégradable Les déchets biodégradables sont des déchets (notamment des déchets verts, biodéchets ou déchets organiques) constitués…
    56 kB (6052 palabras) - 21:43 25 abr 2024
  • à organiser la collecte et l'élimination des ordures ménagères et des produits assimilés. La loi n°92-646 du 13 juillet 1992 relative à l'élimination
    2 kB (169 palabras) - 21:59 25 mar 2020
  • Les déchets spéciaux et déchets industriels dangereux (DID) anciennement appelés déchets industriels spéciaux (DIS), à la différence du déchet banal…
    61 kB (7187 palabras) - 09:41 7 feb 2024
  • extractibles. Ils doivent être éliminés. Après la loi-cadre de 1975, la loi-cadre déchets de 1992 crée une définition relative au déchet « ultime ». Ce dernier…
    3 kB (324 palabras) - 19:56 30 abr 2024
  • voir Déchet. Les déchets dangereux sont une des catégories de déchets définies par la législation propre à chaque pays, qui s'oppose à la catégorie des déchets…
    20 kB (1510 palabras) - 12:24 18 dic 2023
  • sens de la loi relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, tout bien abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon est…
    16 kB (2186 palabras) - 10:51 16 ene 2024
  • l'énergie ou des produits matériels et qui utilise des déchets comme combustible habituel ou d'appoint ou dans laquelle les déchets sont soumis à un traitement…
    20 kB (2406 palabras) - 01:14 14 feb 2024
  • consulté le 21 septembre 2016. Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux - Version consolidée…
    7 kB (854 palabras) - 16:25 15 jun 2020
  • du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets. Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets du 4 décembre 2015…
    38 kB (4067 palabras) - 14:49 22 ene 2024
  • les déchets quels que soient leurs producteurs ou leurs types (hors déchets radioactifs et militaires), incluant les déchets aquatiques (dont déchets marins)…
    9 kB (1210 palabras) - 10:12 21 may 2023
  • Pour des articles plus généraux, voir Déchet et Gestion des déchets. Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux…
    35 kB (4552 palabras) - 07:56 14 oct 2023
  • de l'élimination réglementé en France par l'Arrêté du 14 octobre 2011 ). Ces déchets sont alors aussi considérés comme des déchets dangereux. La Loi Grenelle…
    20 kB (2319 palabras) - 19:35 13 sep 2023
  • déchets produits en dehors du département. Le traitement des déchets comprend la prévention de la production de déchets, la préparation des déchets en…
    94 kB (10 049 palabras) - 02:57 1 nov 2023
  • général, voir Déchet. Les déchets du BTP ou déchets de la construction, ou déchets du bâtiment et des travaux publics sont tout déchet provenant du secteur…
    36 kB (4353 palabras) - 09:29 25 may 2023
  • réduire l'empreinte écologique des déchets. Le tri des déchets a un impact positif sur l'environnement, puisque moins de déchets sont jetés et la matière réutilisée…
    32 kB (3562 palabras) - 11:22 31 oct 2022
  • Un déchet radioactif est un déchet qui, du fait du niveau de sa radioactivité, nécessite des mesures de radioprotection particulières. Ces déchets doivent…
    114 kB (13 799 palabras) - 07:59 30 abr 2024